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2008
 
 
 

04 Arrêté d'extension

02 Avenant n°1 à l'Accord 2002-01 relatif au Travail de nuit
                          02 Avenant n°1 à l'accord de la branche sanitaire, sociale et médico-social à but non lucratif du 1er avril 1999.Agréé le 28/06/07 et paru au JO le 18/07/07
                          01 Commission Paritaire de branche du 28 juin 2007

01 Arrêté du 19/03/07 portant extension accord 2006-01 paru au JO du 3 avril  2007

04 Arrêté du 7 décembre 2006 paru au JO du19 décembre 2006
03 Accord 2006 Apprentissage (Word)

02 Accord 2005 relatif aux astreintes JO 8/11/2006 (Word)

01 CMP de branche du 12 juillet 2006
   
CMP du 23 septembre 2005
Accord du 23 juin 2005
Accord du 18 fevrier 2005
Avenant à l'accord du 18 fevrier 2005
Accord du 05 février 2005
Avenant àl'accord du 7 janvier 2005
Commission Paritaire de branche du 2 mars 2004
Commission Paritaire de branche du 23 janvier 2004
   
 
COMMISSION PARITAIRE DE BRANCHE DU 12 DECEMBRE  2003
COMPTE RENDU CPNE DU 3 NOVEMBRE 2003
CONVENTION DE L'OPCA "UNIFAF" ET SON REGLEMENT INTERIEUR
COMMISSION PARITAIRE DE BRANCHE DU 18 JUIN 2003
COMMISSION PARITAIRE DE BRANCHE DU 30 AVRIL 2003
AVENANT A L'ACCORD 2002-01 NON AGREE relatif à l'apprentissage du 13/3/2003
ACCORD NON AGREE 2003.01 relatif à l'apprentissage du 13 Mars 2003
ACCORDS NON AGREES (Travail de Nuit et mise en place des Astreintes)
   
 

Fiche 5

COMMISSION PARITAIRE DE BRANCHE DU 3 DECEMBRE 2002

Fiche 4

NEGOCIATION DE LA NOUVELLE CONVENTION RELATIVE AU  NOUVEL OPCA DE BRANCHE

Fiche 3

Arrêté d'extension du 13 Septembre 2002 publié au Journal Officiel du 26 Septembre 2002 concernant l'accord 2001/01 de la branche sanitaire et médico sociale à but non lucratif

Fiche 2

Réunion du Vendredi 1er Février 2002 - Accord de la Branche Sanitaire Sociale et Médico Sociale à but non lucratif visant à mettre en place le travail de nuit 

Fiche 1

Régime d'équivalences à la durée légale du travail 

Fiche 2

Accord 2001-01 Temps partiel modulé ; Application des jours de repos de réduction du temps de travail aux salariés à temps partiel ; Procédure de demande d'augmentation d'horaires pour les salaires à temps partiel ; Repos compensateurs liés aux heures supplémentaires.

Fiche 1

Accord 2000-01 Astreintes